Mentions légales
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1. Éditeur du site et du logiciel
Le site et le logiciel TriAxƎD sont édités par :
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- Statut : [particulier / auto-entrepreneur / société …]
- Adresse : [ADRESSE POSTALE]
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- Téléphone : [TÉLÉPHONE, facultatif]
- N° SIRET / RCS (le cas échéant) : [SIRET / RCS]
- N° TVA intracommunautaire (le cas échéant) : [TVA]
2. Directeur de la publication
[NOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION]
3. Hébergement
Le site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR], [SITE DE L’HÉBERGEUR].
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site et du logiciel TriAxƎD (textes, interface, logos, graphismes, logiciel, modèles présentés) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. © 2026 DMS-TECH — Tous droits réservés. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite. Les modèles 3D créés par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs. Les bibliothèques tierces utilisées sont listées dans la fenêtre « À propos » du logiciel, avec leurs licences.
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