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1. Éditeur du site et du logiciel

Le site et le logiciel TriAxƎD sont édités par :

  • Nom / raison sociale : [NOM OU RAISON SOCIALE]
  • Statut : [particulier / auto-entrepreneur / société …]
  • Adresse : [ADRESSE POSTALE]
  • E-mail : [E-MAIL DE CONTACT]
  • Téléphone : [TÉLÉPHONE, facultatif]
  • N° SIRET / RCS (le cas échéant) : [SIRET / RCS]
  • N° TVA intracommunautaire (le cas échéant) : [TVA]

2. Directeur de la publication

[NOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION]

3. Hébergement

Le site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], [ADRESSE DE L’HÉBERGEUR], [SITE DE L’HÉBERGEUR].

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site et du logiciel TriAxƎD (textes, interface, logos, graphismes, logiciel, modèles présentés) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. © 2026 DMS-TECH — Tous droits réservés. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite. Les modèles 3D créés par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs. Les bibliothèques tierces utilisées sont listées dans la fenêtre « À propos » du logiciel, avec leurs licences.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. L’utilisation du service se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’usage du service ou de l’impossibilité d’y accéder.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

8. Droit applicable

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