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Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [DATE]

⚠️ Modèle aligné sur le fonctionnement réel de TriAxƎD (version 0.2), à compléter (champs entre crochets) et à faire valider. Fourni par DMS-TECH, ne constitue pas un conseil juridique.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [NOM / RAISON SOCIALE], joignable à l’adresse [E-MAIL DE CONTACT]. Voir aussi les mentions légales.

2. Données collectées et finalités

DonnéeFinalitéBase légale
Compte : adresse e-mail, nom affiché (facultatif), mot de passe (haché, jamais stocké en clair)Création et gestion du compte, connexionExécution du service
Sessions : date de connexion et de dernière activité, type de navigateur, adresse IP tronquéeConnexion, liste des appareils connectés, sécuritéExécution du service / intérêt légitime (sécurité)
Journal de sécurité : connexions, échecs, actions d’administration, adresse IP tronquéePrévention des abus, traçabilitéIntérêt légitime
Abonnement : formule, statut, échéance, identifiant client StripeGestion de l’abonnement ProExécution du contrat
Formulaire de contact : nom, e-mail, messageRépondre à votre demandeIntérêt légitime / mesures précontractuelles

Vos projets 3D ne sont pas envoyés sur nos serveurs : ils sont enregistrés sur votre ordinateur (fichiers .tx3d et sauvegarde automatique dans le stockage local du navigateur).

Les adresses IP sont tronquées avant stockage (IPv4 : dernier octet supprimé ; IPv6 : /48). Aucune mesure d’audience ni géolocalisation n’est effectuée.

3. Destinataires et sous-traitants

  • Hébergeur : [NOM DE L’HÉBERGEUR], qui héberge le site et la base de données.
  • Paiement : Stripe, qui traite les données de paiement (TriAxƎD ne reçoit ni ne stocke aucune donnée de carte bancaire).

Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des fins commerciales.

4. Durée de conservation

  • Compte : tant que le compte existe ; supprimé (avec sessions et licences) à votre demande depuis l’espace compte.
  • Sessions : expirées après 30 jours d’inactivité (90 jours au maximum).
  • Journal de sécurité : [DURÉE À DÉFINIR].
  • Messages de contact : [DURÉE À DÉFINIR].
  • Données de facturation : [DURÉE LÉGALE À CONFIRMER].

5. Cookies et stockage local

Aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience. Cookies strictement nécessaires (exemptés de consentement) : cookie de session (connexion) et cookie de sécurité anti-falsification de requêtes. Le stockage local du navigateur conserve vos préférences (thème, réglages) et la sauvegarde automatique de vos projets ; il n’est transmis à personne.

6. Sécurité

Mots de passe hachés (Argon2id), connexion chiffrée (HTTPS), sessions révocables, limitation des tentatives de connexion, journal de sécurité.

7. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité. Depuis votre espace compte, vous pouvez exporter vos données et supprimer votre compte. Pour toute autre demande, écrivez à [E-MAIL DE CONTACT]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Modifications

Cette politique peut être mise à jour. La date de dernière mise à jour figure en haut de page.